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Covid 19 : Les aides spécifiques au secteur Culturel

Fiches Expert Les entreprises du spectacle, payes intermittents, billetterie Cinéma, production audiovisuelle et multimédia Communication, Marketing, Publicité


 

Covid 19 : Les aides spécifiques au secteur Culturelnovembre  2020

Nul n’ignore que le secteur des Industries Culturelles, Artistiques et Créatives est touché de plein fouet par la crise économique consécutive à la pandémie de la COVID 19.
Les informations et les recommandations qui sont distillées sur les médias concernent en générale les activités et entreprises classiques : Fonds de solidarité, Prêt Garanti par l’Etat, Chômage Partiel….
Il est difficile voire impossible, de trouver et synthétiser les aides spécifiques aux ICC.

Nous avons souhaité, avec les informations regroupées ci-dessous, réunir ces aides particulières mises en œuvre grâce au soutien actif du Ministère de la Culture et de sa Ministre Madame Roselyne Bachelot.

Vous trouverez des informations toujours actualisées sur l’espace dédié du Ministère de la Culture.


Attention, les choses peuvent encore changer au niveau des textes. N’hésitez donc pas avant toutes demandes, à vérifier auprès de votre Expert-Comptable, les dernières conditions d’éligibilité en vigueur.

I. Le fonds de compensation pour le spectacle vivant privé

Ce fonds, qui remplace le fonds d’urgence du spectacle vivant, comporte deux volets d’aide aux spectacles d’art dramatique, lyrique, chorégraphique, de cirque traditionnel ou de création :

  • Le fonds de compensation « perte de billetterie » destiné à compenser les pertes de recettes induites par les mesures de distanciation entre spectateurs, imposées par l’Etat.

Le taux de compensation varie de 20 à 40 % des recettes réalisées entre le 1er septembre et le 31 décembre 2020.

Les entreprises concernées, qu’elles soient constituées sous forme commerciale ou associative, doivent être titulaires de la licence de catégorie 3 ; elles ne doivent pas être subventionnées par des fonds publics (sauf exceptions) ; elles doivent assumer la responsabilité de la billetterie (sauf en cas de contrat de location, coréalisation ou coproduction avec un entrepreneur qui assume la responsabilité de la billetterie).

Elles doivent également avoir ouvert un compte sur !a plateforme SIBIL et y avoir déclaré les représentations pour lesquelles elles ont la responsabilité de la billetterie. Le plafond de l’aide devrait être fixé à 300 000 euros.

Du 1er septembre au 12 octobre inclus, seules les représentations de spectacles organisées en « zone rouge » au sens de la carte sanitaire, sont prises en compte pour le calcul de la compensation. À compter du 13 octobre 2O2O, toutes les représentations données sont prises en considération.

Date limite de dépôt pour les représentations données en septembre et/ou octobre 2020 : avant le 24 novembre. Date limite de dépôt pour les représentations données après octobre 202O : avant le 31 janvier 2O21.

  • Le Fonds de compensation annulation destiné à compenser les pertes de recettes consécutives à l’annulation de représentations de spectacles en tournée.

La compensation est de 15 % du montant hors taxes des contrats de cession.

Sont prises en compte les annulations de représentations qui devaient être organisées en France, hors ville de Paris, ou à l’étranger, entre le 1er septembre et le 31 décembre 202O. Ces représentations ne doivent pas avoir été reportées à une date antérieure au 31 décembre 2020 et doivent avoir fait l’objet d’un remboursement intégral au diffuseur des éventuels acomptes versés.

Par ailleurs, les artistes et techniciens, engagés sur les représentations pour lesquelles la Compensation Annulation est demandée, doivent avoir été déclarés sous le régime de l’activité partielle, ou à défaut, avoir été rémunérés dans les conditions prévues par les dispositions conventionnelles en vigueur.

Pour être éligible, l’entreprise doit notamment être une entreprise de tournées non subventionnée, titulaire de la licence de catégorie 2. L’entreprise peut être une société commerciale ou une association. La compensation est plafonnée à 100 000 euros.

Date limite de dépôt pour les représentations données en septembre et/ou octobre 2020 : avant le 5 décembre 2020. Date de limite de dépôt pour les représentations données après octobre 2020 : avant le 31 janvier 2O21.

L’ASTP s’est vu confier la mission de mise en œuvre de ces deux dispositifs. Vous retrouverez toutes les précisions, estimation du montant des aides et modalités de demande sur le site dédié et en consultant le règlement général.

II. Le CNM et le plan de sauvegarde de la Musique

Le tout nouveau Centre National de la Musique, s’est vu attribuer une « enveloppe » avec pour objectif de soutenir et d’accompagner le secteur de la Musique.

Pour l’occasion, le CNM a créé un fonds de sauvegarde qui vise les entreprises détentrices d’une licence 1, 2 ou 3, exerçant leur activité principalement dans le domaine des musiques actuelles et de variété, dont l’activité et le développement ont été considérablement freinés ou bloqués par la crise sanitaire.

Ce fonds a pour objet le soutien des entreprises et l’accompagnement de leur reprise d’activité. La structure doit pouvoir justifier d’au moins 30 % de chiffre d’affaires dans l’ensemble de ses produits d’exploitation n-1 et disposer d’au moins un salarié permanent en CDI.

Il est question que le bénéfice de ce dispositif de soutien soit étendu aux musiques classiques et contemporaines, hors champs de la taxe sur les spectacles, collectée par le CNM. Des annonces devraient être faites la semaine prochaine.

Vous pouvez prendre connaissance de l’ensemble des aides « COVID » du CNM (fonds de soutien pour les esthétiques hors champ de la taxe, fonds de compensation, fonds de sauvegarde et fonds diffusion post-COVID) ici.

III. Fermeture des salles de cinéma : quelles sont les aides ?

La loi instaurant le dispositif exceptionnel d’activité partielle de longue durée (APLD) laisse la possibilité aux partenaires sociaux de négocier un accord de branche sur le sujet.

C’est chose faite pour les salles de cinéma qui appliquent la convention collective de l’exploitation cinématographique (IDCC n°1307) (accord du 1er septembre 2020 étendu).

Les exploitants de salles de cinéma peuvent ainsi mettre en œuvre I’APLD, sans nécessairement devoir négocier un accord d’entreprise. L’accord entre en vigueur le 14 novembre 2020 (voir l’arrêté d’extension publié le 13 novembre).

L’accord reprend en majeure partie, le dispositif d’APLD fixé par le législateur. Il apporte cependant une précision sur les situations particulières pouvant justifier le dépassement de la limite de 40 % de la réduction de l’horaire de travail, sous réserve de l’accord de l’autorité administrative compétente.

Les situations visées sont les suivantes :

  • Déprogrammation et/ou report de films,
  • Modification des modes de diffusion des films (cas des films dont la diffusion était initialement prévue en salle et qui font l’objet d’une diffusion sur les plateformes),
  • Décision de confinement local,
  • Fermeture administrative totale et partielle.

IV. Les mesures concernant les Intermittents du spectacle : modification de l’annexe 8

Par décret en date du 27 mars 2020, la liste des fonctions faisant partie de l’annexe 8 a évolué.

Les domaines d’activités concernés par ces modifications sont les suivants :

  • Production audiovisuelle,
  • Production cinématographique,
  • Edition phonographique,
  • Prestations techniques pour le spectacle vivant,
  • Spectacle vivant privé et subventionné,
  • Espaces loisirs, attractions et culturels,
  • Production de films d’animation.

Nous vous laissons aborder avec notre pôle Paye & RH les conséquences sur le chômage partiel concernant les catégories visées (https://www.emargence.fr/payes-ressources-humaines-2/)

V. Un nouveau crédit d’impôt pour le monde du théâtre

Après une extension du crédit d’impôt « spectacles vivants » aux spectacles de théâtre pour les demandes d’agrément déposées à compter du 1er janvier 2020, les représentations théâtrales se verraient exclues de ce dispositif dès janvier 2O21, pour bénéficier d’un crédit d’impôt autonome.

Il s’agirait d’un crédit d’impôt remboursable, et non d’un crédit d’impôt non remboursable ; alors que le crédit d’impôt spectacle vivant de théâtre existant pour l’année 2020 est un crédit d’impôt non remboursable (et donc assimilable à une réduction d’impôt).

Dès validation de ce dispositif, nous publierons une nouvelle « fiche expert » pour en décrire les conditions d’éligibilité et le formalisme des demandes (http://www.comcom.fr/expertise-comptable).

VI. Quelques aides pour le monde associatif

Vous êtes une association, vous employez moins de 10 salariés et vous rencontrez des difficultés à traverser la crise ?

Un nouveau dispositif de soutien a été annoncé par le Gouvernement dans un communiqué de presse.

Cette aide devrait être comprise entre 5 000 et 8 000 euros et serait fléchée en priorité vers les associations de moins de 10 salariés qui n’ont eu accès à aucune aide et celles qui exercent dans le domaine économique. Le dispositif présenté par le Gouvernement a été adopté par l’Assemblée Nationale dans le cadre du quatrième projet de loi de finances rectificative pour 2020.

Ce fonds devrait être pleinement opérationnel début 2021.

Musicien - Covid19

 

VII. Les Artistes Auteurs sont-ils les grands perdants ?

Nous entendons souvent parler de cette injustice au travers des médias car seul le Fonds de solidarité de 1500 € est régulièrement obtenu par ces derniers, bien que les conditions d’éligibilité et les irrégularités des revenus des artistes auteurs ne favorisent pas la chose.

Il existe pourtant d’autres aides que nous récapitulons ci-dessous :

A – Secours exceptionnel du CNAP

Le Centre national des arts plastiques accorde une aide ponctuelle forfaitaire de 1000 €.

Celle-ci est attribuée sur dossier aux artistes résidant en France qui rencontrent des difficultés financières et sociales momentanées, ne leur permettant plus d’exercer leur activité artistique de manière professionnelle et constante.

Date limite de dépôt des demandes : 20 novembre 2020

B – Fonds national de solidarité

Une aide allant jusqu’à 10 000 € pour octobre et novembre 2020.

En raison du reconfinement, le Fonds national de solidarité évolue et permet aux artistes-auteurs de déposer une demande d’aide pour perte de chiffre d’affaires pouvant aller jusqu’à 10 000 € par mois pour octobre et novembre.

Conditions d’éligibilité :

  • Justifier d’une perte de chiffre d’affaires d’au moins 50 % ET d’une « Activité relevant des arts graphiques et plastiques » (code APE 90.03 A)

Dans le cas d’un refus de l’aide au motif que votre code APE déclaré à l’INSEE ne correspond pas à cette catégorie professionnelle, vous pouvez exercer un recours en adressant la copie de votre attestation d’immatriculation à l’Urssaf Limousin via votre messagerie personnelle sur le site des Impôts.

  • Avoir moins de 50 salariés
  • Avoir débuté son activité avant le 30 septembre 2020

Le formulaire de demande d’aide au titre du mois d’octobre sera en ligne le 20 novembre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/ , rubrique Espace particulier.

Des modalités particulières peuvent être appliquées en fonction de la situation de l’entreprise selon si elle se situait en zone ou hors zone de couvre-feu décrété le 23 octobre.

Pour l’aide versée au titre du mois de septembre, à partir du 8 octobre, si vous avez subi une perte de chiffre d’affaires de plus de 50 % en septembre 2020 par rapport à septembre 2019, ou que vous avez fait l’objet d’une interdiction d’accueil du public sur cette période, vous pouvez déposer une demande auprès de ce fonds.

Date limite de dépôt d’une demande pour le mois de septembre : La demande d’aide devra être réalisée par voie dématérialisée, au plus tard le 30 novembre.

Cette aide pouvant aller jusqu’à 1500 €, s’adresse aux TPE, indépendants, micro-entrepreneurs, artistes-auteurs et professions libérales qui ont 10 salariés au plus.

C – Modulation des cotisations sociales URSSAF

Les artistes-auteurs viennent de recevoir leur appel de cotisations pour le 4e trimestre 2020. Le montant des cotisations provisionnelles 2020 a été ajusté en fonction des revenus 2019 déclarés.

S’il ne correspond pas à leur situation 2020, notamment compte tenu de la crise sanitaire, les artistes auteurs ont la possibilité à compter de début novembre, d’effectuer une demande de modulation et de déclarer leurs revenus estimés 2020 directement sur leur compte en ligne.

L’échéancier sera recalculé. Et les cotisations du 4e trimestre seront modifiées.

En cas de difficultés pour régler les cotisations sociales, il est possible d’effectuer le paiement en plusieurs fois :

  • Par carte bancaire sur l’espace personnel Urssaf de l’artiste, en modifiant le montant,
  • Par virement à l’Urssaf du Limousin.
  • En cas de règlement par chèque bancaire à l’ordre de l’Urssaf du Limousin, plusieurs chèques peuvent être édités mais il est demandé de n’envoyer qu’un seul chèque à la fois

NB : Aucune pénalité ou majoration de retard ne sera appliquée jusqu’à la fin de l’année

A noter :

  • Les artistes-auteurs peuvent saisir la Commission d’Action Sociale (CAS) du régime Artistes-auteurs (auprès de La Maison des Artistes ou de l’Agessa) pour la prise en charge totale ou partielle des cotisations sociales dues : http://www.secu-artistes-auteurs.fr/mda/commissions

D – Réduction des cotisations et contributions sociales pour les artistes-auteurs affectés par la crise sanitaire

Les artistes-auteurs dont le revenu artistique en 2019 est supérieur ou égal à 3 000 €, bénéficient d’une réduction des cotisations et contributions de sécurité sociale dont ils sont redevables au titre de l’année 2020.

Le montant de la réduction diffère en fonction des tranches de revenus artistiques déclarés pour 2019 :

  • 500 € pour un revenu artistique 2019 compris entre 3 000 € et 800 fois le SMIC horaire,
  • 1 000 € pour un revenu artistique 2019 compris entre 800 et 2 000 fois le SMIC horaire,
  • 2 000 € pour un revenu artistique 2019 supérieur à 2 000 fois le SMIC horaire.

Pour les artistes-auteurs qui débutent leur activité en 2020, le montant retenu pour déterminer le montant forfaitaire est le revenu artistique de l’année 2020, lorsque ce dernier sera définitivement connu.

Pour les artistes-auteurs qui déclarent leurs revenus artistiques en BNC, cette réduction est applicable sur les acomptes provisionnels des cotisations et contributions de sécurité sociale calculés au titre de l’année 2020 dus à l’Urssaf.

La régularisation définitive de ces acomptes tiendra compte de cette réduction dans la limite des cotisations et contributions de sécurité sociale dues au titre de l’année 2020.

Pour les artistes-auteurs qui déclarent leurs droits d’auteur précomptés en Traitements et Salaires, le montant correspondant à cette réduction sera versé par l’Urssaf lorsque le revenu de l’année 2020 sera connu.
Cinéma Aides spécifiques

E – IRCEC : facilités de paiement et aide financière

La date limite de paiement de la cotisation RAAP due au titre de l’année 2020 est repoussée au 31 décembre 2021 au lieu du 31 décembre 2020.

Tout recouvrement forcé des cotisations des artistes-auteurs au titre des années antérieures jusqu’au 31 décembre 2020 est suspendu.

Le recouvrement amiable reprend à partir de septembre 2020 avec la mise en place d’échéanciers afin de permettre aux artistes auteurs qui le souhaitent, de lisser leurs paiements.

En complément des autres fonds de soutien, l’IRCEC ouvre à partir du 11 juin 2020 et jusqu’au 31 décembre 2020, une première enveloppe d’un million pour aider les adhérents à régler leurs cotisations aux régimes de retraite de l’IRCEC (et la validation des droits à retraite) ou à subvenir aux besoins de la vie quotidienne, notamment pour ceux qui auraient déjà réglé les cotisations de l’année.

Le formulaire pour faire une demande est téléchargeable sur l’espace adhérent des cotisants.

Pour rappel :

Les artistes auteurs qui déclarent une assiette sociale inférieure au seuil d’affiliation (9027 €), sont automatiquement exonérés de cotisation. En cas de revenu déficitaire, il convient d’indiquer une assiette sociale égale à 0.

F – Fiscalité : adaptation du taux de prélèvement à la source

Tous les contribuables peuvent, à l’échelle individuelle, modifier leur taux de prélèvement à la source et certains acomptes prévisionnels pour tenir compte de la baisse de revenus qui s’annonce pour 2020 (attention, lors de la simulation en ligne, il faut prendre en compte toutes les sources de revenus et pas uniquement les revenus artistiques).

G – Dispositif d’exonération des loyers pour les ateliers d’artistes

Certains bailleurs sociaux permettent l’exonération des loyers d’ateliers d’artistes et d’ateliers logements :

  • La Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) déploie un plan de soutien à destination des commerces, locaux professionnels et locaux associatifs qui ont été fortement impactés par la situation économique consécutive à cette crise sanitaire. Depuis le 22 juin, un dispositif d’exonération de loyers est accessible pour 6 mois si l’artiste est identifié à La Maison des Artistes :
    • L’exonération est totale pour un atelier d’artiste pur,
    • L’exonération est de moitié pour un atelier d’artiste avec bail d’habitation (50%), quelle que soit la surface occupée pour l’activité artistique.
  • Paris Habitat examine les demandes d’exonération de loyers pour les ateliers simples d’artistes pour une durée maximum de 6 mois. Pour les ateliers-logements, les locataires doivent adresser leur demande d’exonération à leur chargée de gestion. Celle-ci ne pourra pas dépasser 3 mois.

Pour toute demande d’exonération, une attestation d’affiliation au régime social des artistes auteurs sera nécessaire. L’attestation est disponible via la messagerie de l’espace privé.

H – Allocation exceptionnelle aux bénéficiaires du RSA et de l’APL

Les bénéficiaires du RSA recevront une aide exceptionnelle de 150 euros, et 100 euros par enfant, d’ici fin novembre.

Les bénéficiaires des aides APL recevront une aide de 100€ uniquement par enfant.

I – Centre d’Assistance Mutualisé Art & Culture

L’UFISC, Union Fédérale d’Intervention des Structures Culturelles, met en ligne un Centre d’Assistance Mutualisé Art & Culture (CDAMAC) pour guider les acteurs de la culture parmi les différents dispositifs d’aide à la reprise après la crise de la COVID-19.


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Nous ne pouvons être tenu responsable d´une interprétation erronée de son contenu ni présager des évolutions législatives.


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